Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACPER
SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3369371
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/07/2015
TRACPER de SOCIETE D\'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF

Présentation de la marque TRACPER

Déposée le 7 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TRACPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF domicilié(e) 85 avenue des Bruyères,69150 DECINES - 69150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 504 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque TRACPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACPER est expirée depuis le 7 juillet 2015.

SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF a également déposé les autres marques suivantes : NOVAE , QUARTZ , KROMA , XPEO , TREVI , , , EVL , ORBITAL , O.R.C.A.


SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF) Société Anonyme - 85 avenue des Bruyères,69150 DECINES - 69150 - France - SIREN 973504509


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Inscription le 15 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622648 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-15

Implants dentaires, en particulier dispositifs mécaniques implantés destinés à la traction périostée et osseuse.